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Séminaire - Quel avenir pour la décentralisation des politiques sociales ?

Séminaire - Quel avenir pour la décentralisation des politiques sociales ?

12/04/12

Dans le cadre du cycle de séminaires : "La cohésion sociale par ses acteurs", Sabine Fourcade, Directrice générale de la Cohésion Sociale, et Vincent Chriqui, Directeur général du Centre d’analyse stratégique ont le plaisir de vous convier au séminaire :

Quel avenir pour la décentralisation des politiques sociales ?
Scénarios prospectifs à partir d'éclairages européens

Jeudi 12 avril 2012 de 14h00 à 18h00
Centre d'analyse stratégique
18, rue de Martignac – Paris 7ème

Cette séance conclusive du deuxième cycle de séminaires sur “les acteurs de la cohésion sociale” sera placée sous le double sceau de la comparaison et de la prospective.

Comment les exemples étrangers peuvent-ils nourrir la réflexion sur l’avenir de la gouvernance des politiques de cohésion sociale ? Les comparaisons internationales révèlent l’existence d’un nombre relativement restreint d’échelons d’intervention, mais également des degrés d’autonomie très divers. En quoi ces différents équilibres peuvent-ils inspirer les réflexions sur l’avenir de la décentralisation des politiques sociales en France ?


Inscription impérative avant le 10 avril 2012
en précisant vos coordonnées et fonctions auprès de Danièle Vidal
par mail : daniele.vidal@strategie.gouv.fr
ou par téléphone : +33 (0) 1 42 75 63 13


PROGRAMME

14h00 - Accueil

14h30 - Introduction
Vincent Chriqui, Directeur général du Centre d’analyse stratégique
Sabine Fourcade, Directrice générale de la Cohésion Sociale

14h50 - Le système français de décentralisation en matière sociale : un état des lieux

  • Jean-Bernard Auby, Professeur de droit public à Sciences-Po, Directeur de la chaire “Mutations de l’action publique et du droit public”, Président d’honneur de l’association française de droit des collectivités locales

15h10 - À quels échelons les politiques sociales sont-elles gouvernées en Europe ?

  • Luk Van Langenhove, Directeur du United nations University institute on Comparative Regional integration Studies (UNU-CRIS)
  • Renate Reiter, Researcher, Fakultät für Kultur- und Sozialwissenschaften, Fernuniversität Hagen (Allemagne)

Débat avec la salle

15h50 - Scénarios prospectifs à partir d’éclairages européens

Y a-t-il un niveau optimal de transfert des compétences sociales (en termes de services rendus à l’usager, de coordination des différents acteurs, d’organisation des finances locales)? Pour répondre à cette question majeure, les intervenants présenteront des éléments relatifs au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et à l’italie.

  • Colin Copus, Professeur, Department of Public Policy, De Montfort University et Directeur de la Local Governance Research Unit (Leicester, Royaume-Uni)
  • John Tomaney, Professeur, School of Geography, Politics and Sociology, newcastle University (Royaume-Uni)
  • Bas Denters, Professeur de politiques publiques à l’Université de twente (Pays-Bas)
  • Alberto Lucarelli, Professeur de droit public à l’Università degli Studi di Napoli Federico II (Italie)

Débat avec la salle

17h20 - Regards croisés sur la situation française

  • Jean-Jacques de Peretti, Conseiller d’État, Maire de Sarlat-la-Canéda (Dordogne)
    Autour de son rapport sur la clarification des compétences des collectivités territoriales : La liberté de s’organiser pour agir, remis au Président de la République (2011)
  • Laurence Lemouzy, Directrice scientifique de l’institut de décentralisation, Directrice de la revue Pouvoirs sociaux

  • Pour tout renseignement :

Centre d’analyse stratégique :
Sylvain Lemoine, Chef du Département Questions sociales
sylvain.lemoine@strategie.gouv.fr
Tél. : +33 (0) 1 42 75 60 40

Direction Générale de la Cohésion Sociale :
Christophe Fourel, Chef de la mission analyse stratégique, synthèses et prospective
christophe.fourel@social.gouv.fr
Tél. : +33 (0) 1 40 56 82 16

  • Contacts Presse :

Centre d’analyse stratégique :
Jean-Michel Roullé, Responsable de la communication
jean-michel.roulle@strategie.gouv.fr
Tél. : +33 (0) 1 42 75 61 37

Direction Générale de la Cohésion Sociale :
Marie-Louise Carémil, Communication externe
dgcs-com@social.gouv.fr
Tél. : +33 (0) 1 40 56 85 28

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