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Le premier est institutionnel : les partenaires sociaux sont invités à accélérer leurs discussions et négociations sur ce sujet. Un second facteur, davantage structurel, est lié à l’organisation des relations sociales au sein des TPE (voire des PME), largement influencée par un double émiettement : émiettement entre syndicats mais aussi entre syndiqués et non-syndiqués ; émiettement entre diverses organisations patronales. La première note propose un état des lieux des relations sociales dans les TPE, tel qu’il peut être analysé à partir de données statistiques variées mais parfois partielles. Dans la seconde note, il s’agit de mettre en exergue les différentes pratiques de dialogue social dans les TPE ainsi que les objets de négociation (temps de travail, salaires, santé, sécurité, risques professionnels). En définitive, ces analyses plaident pour un désencastrement des différents enjeux, afin de bien associer la représentation des salariés et la représentativité des syndicats.

Note de Veille n° 154 (Octobre 2009)

Analyse : 1. Un état des lieux

•   Les TPE : des mondes unifiés derrière une catégorie descriptive
•   Une faible institutionnalisation des relations sociales
•   La représentation des dirigeants de TPE
•   La participation aux élections professionnelles

Note de Veille n° 155 (Octobre 2009)

Analyse : 2. Modes et enjeux de la représentation des salariés

•   Des modes de représentation au plus près de l’entreprise
•   Un mode de représentation plus distant de l’entreprise
•   Quelques pistes de réflexion sur la représentation des salariés et la représentativité syndicale dans les TPE

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Caroline de Jessey
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