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Cycle de séminaires : “La cohésion sociale par ses acteurs”

Cycle de séminaires : “La cohésion sociale par ses acteurs”

25/09/11

Présentation du cycle de séminaires
Ce nouveau cycle (2011-2012) sera consacré aux multiples acteurs qui participent à la mise en oeuvre des politiques sociales : élus, personnels territoriaux, acteurs associatifs, organismes de sécurité sociale, entreprises privées, etc. Il fournira l’occasion de dresser le bilan de trente années de décentralisation et de proposer des perspectives pour l’avenir, après les différentes étapes qui se sont succédées depuis les lois de 1982 jusqu’à la réforme constitutionnelle de 2003-2004 sur l’organisation décentralisée de la République et le vote de la loi de réforme des collectivités territoriales, en décembre 2010.

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui les principaux acteurs des politiques de cohésion sociale à travers l’aide sociale à l’enfance, la protection maternelle et infantile, la prise en charge du handicap et de la perte d’autonomie, les dispositifs d’insertion sociale et économique, etc. Le département, officiellement reconnu comme le “chef de file de l’action sociale”, a connu une montée en puissance spectaculaire. Les dépenses ont connu une progression continue (24,3 milliards d’euros en 2009). Mais les communes et intercommunalités jouent un rôle tout aussi important dans de multiples registres : accueil de la petite enfance, prise en charge de la dépendance, insertion sociale, etc.

Dès lors, ce cycle a pour ambition de répondre à une série d’interrogations :
Comment mieux répartir les compétences et coordonner l’action des différents échelons territoriaux dans le domaine social ?
Quel rôle réserver aux acteurs non institutionnels (entreprises, associations) dans les politiques de cohésion sociale au niveau local ? Comment penser l’articulation entre l’action des élus et celle des personnels territoriaux ?Comment renforcer la vie démocratique et promouvoir l’implication des usagers des services sociaux à l’occasion de la décentralisation ?
La séance d’ouverture sera consacrée au bilan et aux enjeux de la décentralisation dans le champ de la cohésion sociale. La séance de clôture analysera les perspectives possibles pour l’avenir, en s’inspirant d’exemples étrangers.

Programme du cycle de séminaires :

  • Séance d’ouverture “30 ans de décentralisation : les politiques sociales répondent-elles mieux à l'évolution des besoins ?” 26 septembre 2011 [Ministère des solidarités et de la cohésion sociale]

Le rapprochement entre décentralisation et cohésion sociale semble particulièrement approprié. Quels bénéfices étaient-ils escomptés de la décentralisation des politiques sociales puis médico-sociales ? Répondre à cette interrogation permet d’aborder l’actualité de la cohésion sociale.
Au regard de ces bénéfices attendus, qu’en est-il des résultats effectivement observés ? La décentralisation a-t-elle modifié et rendu les politiques sociales plus performantes ? Faut-il aller plus loin pour faire progresser la cohésion sociale ? C’est sur ces questions que s’appuiera la séance d’ouverture du séminaire.

  • Séance 2 “Lutter contre l’exclusion sociale : comment mieux coordonner les différents niveaux territoriaux ?” 19 octobre 2011 [Direction Générale de la Cohésion Sociale]

Au coeur de la réussite des politiques sociales se trouve la question du territoire pertinent d’intervention, permettant un maillage fin de la prise en compte des besoins, une bonne organisation des ressources et une synergie entre les acteurs en vue de répondre aux situations de rupture sociale.
A partir du champ de la lutte contre l’exclusion, cette séance examinera les pratiques selon les contextes territoriaux (agglomération ; petites villes ; zone rurale), les thèmes (logement, insertion, accès aux droits). Elle analysera le rôle des acteurs en réponse à la diversité des contextes. Elle s’efforcera de repérer les bonnes pratiques et les freins, de recueillir les propositions pour améliorer la nécessaire articulation de l’action entre les différents niveaux territoriaux du local au national.

  • Séance 3 “Promouvoir la diversité et l’insertion : quel rôle pour les entreprises ?” 12 décembre 2011 [Centre d’analyse stratégique]

Les entreprises sont aujourd’hui de plus en plus investies dans le champ des politiques sociales.
Les pouvoirs publics les y incitent, notamment à travers les partenariats public-privé. Mais les entreprises y trouvent également un intérêt propre, dans le cadre de leur responsabilité sociale. Cette séance s’intéressera aux actions menées pour promouvoir la diversité et l’insertion. Elle donnera la parole à des responsables d’entreprises développant des programmes innovants.

  • Séance 4 “Elus, dirigeants et travailleurs sociaux : comment agir ensemble ? Les exemples du logement et de la petite enfance” 24 janvier 2012 [Centre d’analyse stratégique]

L’action des collectivités territoriales repose sur la mobilisation de nombreux acteurs. La collaboration entre élus, dirigeants et travailleurs sociaux est le gage de l’efficacité des politiques sociales au niveau local.
A partir d’exemples locaux concernant le logement et la petite enfance, cette séance mettra en lumière des pratiques collaboratives innovantes.

  • Séance 5 “Usagers, acteurs associatifs et puissance publique : comment mettre le "dialogue civil" au service de la cohésion sociale ?” 15 mars 2012 [Direction Générale de la Cohésion Sociale]

L’implication individuelle ou collective des personnes favorise les liens sociaux et le vivre ensemble. Dans cette mesure, le développement du “dialogue civil” (c’est-à-dire la participation des organisations de la société civile à la vie et au fonctionnement de la démocratie) est un puissant facteur du renforcement de la cohésion sociale.
La puissance publique, qu’il s’agisse de l’Etat ou des collectivités locales, doit favoriser les initiatives qui y contribuent.
Entre usagers et puissance publique, le rôle des acteurs associatifs est également essentiel pour soutenir, selon les termes du Conseil de l’Europe, “la volonté et capacité des individus à se définir par eux-mêmes, à faire librement des choix de vie”.
Cette séance traitera des nouvelles approches mises en oeuvre dans le champ social et des conditions de leur réussite.

  • Séance conclusive “Quel avenir pour la décentralisation des politiques sociales ? Scénarios prospectifs à partir d’éclairages internationaux” 12 Avril 2012 [Centre d’analyse stratégique]

Comment les exemples étrangers peuvent ils nourrir notre réflexion sur l’avenir de la gouvernance des politiques de cohésion sociale ? Les comparaisons internationales révèlent d’un nombre relativement restreint d'échelons d'intervention mais également des degrés d'autonomie très divers. En quoi ces différents équilibres peuvent-ils inspirer les réflexions sur l'avenir de la décentralisation des politiques sociales en France ?
Cette séance est placée sous le double sceau de la comparaison et de la prospective.

  • Pour tout renseignement :

Centre d’analyse stratégique :
Sylvain Lemoine, Chef du Département Questions sociales. Tél. : +33 (0) 1 42 75 60 40, sylvain.lemoine@strategie.gouv.fr

Direction Générale de la Cohésion Sociale :
Christophe Fourel, Chef de la mission analyse stratégique, synthèses et prospective. Tél. : +33 (0) 1 40 56 82 16, christophe.fourel@social.gouv.fr

  • Contacts Presse :

Centre d’analyse stratégique :
Jean-Michel Roullé, Responsable de la communication. Tél. : +33 (0) 1 42 75 61 37, jean-michel.roulle@strategie.gouv.fr

Direction Générale de la Cohésion Sociale :
Marie-Louise Carémil, Communication externe. Tél. : +33 (0) 1 40 56 85 28, dgcs-com@social.gouv.fr

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Photos du Séminaire : 30 ans de décentralisation : les politiques sociales répondent-elles mieux à l'évolution des besoins ?

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